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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
70 questions
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22610 posée par M. Bernard Piras
Maintien de la distinction entre heure d'hiver et heure d'été
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 25706 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des victimes de la torture
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 01979 posée par M. Michel Doublet
Prévention de l'obésité chez l'enfant
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04403 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Prise en compte de l'ensemble des priorités sanitaires par REACH
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne
Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 04911 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Réforme de l'organisation de la biologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence