Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 0502G posée par M. Robert Bret

Contenu des directives européennes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

13/05/2005
Pertinence
Question n° 18129 posée par Mme Michèle André

Difficultés de mise en oeuvre de la directive Euratum

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/06/2005
Pertinence
Question n° 21960 posée par M. Louis Souvet

Directive Bolkenstein

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22505 posée par M. Michel Thiollière

Nécessité du maintien du système de l'heure d'été et de l'heure d'hiver

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

30/03/2006
Pertinence
Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

Démoustication

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/08/2006
Pertinence
Question n° 25706 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des victimes de la torture

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25749 posée par M. Jean-Noël Guérini

Révision de la directive européenne TSF et encadrement de la publicité à destination des enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 03974 posée par M. Marcel Rainaud

Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/05/2008
Pertinence