Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud

    Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22610 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de la distinction entre heure d'hiver et heure d'été

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25706 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des victimes de la torture

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01979 posée par M. Michel Doublet

    Prévention de l'obésité chez l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04403 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte de l'ensemble des priorités sanitaires par REACH

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04911 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Réforme de l'organisation de la biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible