Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 14409 posée par Mme Corinne Imbert

Conséquences de la validation du Mysimba par l'Agence européenne du médicament

La question est caduque

01/01/2015
Pertinence
Question n° 01354 posée par M. Michel Raison

Fonctionnement des ordres des professions de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01355 posée par M. Cédric Perrin

Fonctionnement des ordres des professions de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 06630 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/08/2018
Pertinence
Question n° 06925 posée par M. Alain Marc

Modes d'évaluation de la qualité des médicaments fabriqués hors Union européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 07841 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence
Question n° 11618 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénuries inquiétantes de médicaments en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/07/2019
Pertinence
Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

La question a été retirée pour cause de décès.

05/12/2019
Pertinence
Question n° 14822 posée par Mme Nathalie Goulet

Usage de substances toxiques dans des produits cosmétiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1425S posée par M. Mathieu Darnaud

Recrutement de médecins hors pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/12/2020
Pertinence