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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
80 questions
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Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau
Traces de pesticides dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 03253 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Systèmes de surveillance relatifs à la production et à l'importation des principes actifs
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05489 posée par M. Raymond Couderc
Situation des buralistes
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 05644 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Accidents de la vie courante : création d'une base de données
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05646 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05647 posée par Mme Sophie Joissains
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05651 posée par M. Alain Milon
Création d'une basse de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05656 posée par M. Christian Cointat
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05657 posée par M. Robert Navarro
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence