Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 23687 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Critères du statut de maladie professionnelle

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 0845S posée par Mme Véronique Guillotin

Plan d'action pour renforcer la prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10457 posée par M. Rachel Mazuir

Difficile reconnaissance des cancers professionnels

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/05/2019
Pertinence
Question n° 06612 posée par M. Olivier Paccaud

Déremboursement des médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/08/2018
Pertinence
Question n° 06568 posée par M. Philippe Mouiller

Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence
Question n° 00546 posée par M. Philippe Mouiller

Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00017 posée par Mme Claire-Lise Campion

Financement du plan de lutte contre la maladie de Lyme et prise en charge des patients

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 24173 posée par M. Michel Amiel

Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23305 posée par M. François Commeinhes

Soins de santé à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence
Question n° 23264 posée par M. Mathieu Darnaud

Déremboursement total des médicaments destinés à lutter contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence