Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 25659 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Difficultés rencontrées par les médecins inspecteurs de santé publique dans l'exercice de leur profession

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 23916 posée par M. Henri de Raincourt

Réactions des médecins biologistes face aux mesures d'économie pour 2006

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 22918 posée par M. François Commeinhes

Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

Fracture sanitaire en Normandie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas

Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Pertinence
Question n° 12663 posée par M. Serge Babary

Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12142 posée par M. Arnaud Bazin

Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 13559 posée par M. Michel Vaspart

Généralisation du tiers payant

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/11/2014
Pertinence