Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 1583G posée par Mme Michelle Meunier

    Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

    Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1316G posée par M. Bernard Jomier

    Plan santé et augmentation des moyens pour l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0352G posée par M. Jean Milhau

    Grippe H1 N1

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

    Expansion du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1196G posée par M. Bernard Jomier

    Coronavirus

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1524G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Effets psychologiques du confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1226G posée par M. René-Paul Savary

    Efficacité des mesures de protection et traitement des Français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1101G posée par M. Jérôme Bignon

    Épidémie de grippe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1271G posée par M. Pierre Louault

    Pesanteur administrative des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible