Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 21915 posée par M. Sebastien Pla

    Extension de l'autorisation de prescription des vaccins aux infirmiers pour garantir une couverture vaccinale proche des citoyens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22208 posée par M. Sebastien Pla

    Mise en application du principe de précaution aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides par mutagénèse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22209 posée par M. Sebastien Pla

    Évaluation des risques liés aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22418 posée par M. Sebastien Pla

    Garantie d'exercice exclusif par les ambulanciers et pilotes de la conduite des véhicules de la structure mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22639 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence vitale à accélérer la prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif en situation métastasique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24838 posée par M. Sebastien Pla

    Besoin urgent d'un débat public sur la protection des données de santé

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

    Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26288 posée par M. Sebastien Pla

    En finir avec la désorganisation de l'école de la République

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01792 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour lutter contre la prolifération des punaises de lit et aider les ménages modestes infestés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01793 posée par M. Sebastien Pla

    Nécessité d'un plan de recherche massif pour prévenir les zoonoses

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible