Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1496 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1496 questions

Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

Programme national nutrition santé

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 21600 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Article L. 4131-5 du code de la santé publique et lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 02797 posée par M. Hervé Maurey

Application de l'article L. 5125-22 du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

Spina bifida

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 01340 posée par M. Hervé Maurey

Application de l'article L. 5125-22 du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 22109 posée par M. Jean-Claude Requier

Situation des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 23314 posée par M. Xavier Pintat

Concertation sur la politique vaccinale

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 24490 posée par M. Hervé Maurey

Application de l'article L.5 125-22 du code de la santé publique

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24774 posée par Mme Victoire Jasmin

Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

La question a été transformée.

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23088 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Article L. 4131-5 du code de la santé publique et lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence