Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

06/05/2004
Pertinence
Question n° 13248 posée par M. André Vantomme

Nombre de postes vacants des directeurs d'établissements publics (DESS) et (DES)

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

16/09/2004
Pertinence
Question n° 14737 posée par Mme Françoise Férat

Financement des établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

25/11/2004
Pertinence
Question n° 14972 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15345 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Réforme du système Cyclamed

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15483 posée par M. Marcel Vidal

Traitement des dystonies musculaires

La question a été retirée pour cause de décès.

13/01/2005
Pertinence
Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini

Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

13/01/2005
Pertinence
Question n° 15506 posée par M. Xavier Pintat

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

13/01/2005
Pertinence
Question n° 15751 posée par Mme Gisèle Printz

Prise en charge des femmes enceintes

La question est caduque

27/01/2005
Pertinence