Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 00800 posée par Mme Cécile Cukierman

    Constitution des conseils territoriaux de santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21389 posée par M. Michel Canévet

    Régime d'autorisation de l'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21969 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour des compte concernant la réanimation et les soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00676 posée par M. Pierre Charon

    Recours à des cabinets de conseil

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04189 posée par M. Olivier Rietmann

    Mission d'évaluation des dispositifs spécialisés contre les maladies neurodégénératives confiée à l'inspection générale des affaires sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04235 posée par Mme Catherine Dumas

    Prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04681 posée par M. Guillaume Gontard

    Protection des Français contre le covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04998 posée par M. Christian Klinger

    Calendrier des décrets d'application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible