Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 02701 posée par Mme Françoise Férat

Promotion des fruits et légumes frais français et soutien à la filière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/09/2022
Pertinence
Question n° 25093 posée par Mme Françoise Férat

Exclusion des produits d'appellation d'origine protégée ou d'indication géographique protégée dans le nutri-score

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 20780 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19902 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 17773 posée par Mme Françoise Férat

Campagne anti-alcool de la mission interministérielle de lutte contre les drogues

Réponse du Premier ministre

10/09/2020
Pertinence
Question n° 16875 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 18745 posée par Mme Françoise Férat

Consommation de viande rouge et de charcuterie

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/11/2015
Pertinence
Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

Nanoparticules dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/04/2015
Pertinence
Question n° 18106 posée par Mme Françoise Férat

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence