Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 27768 posée par Mme Françoise Dumont

    Contrôle de la sûreté alimentaire en France suite aux scandales des pizzas Buitoni et des chocolats Kinder

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert

    Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir des laboratoires départementaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04606 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des laboratoires d'analyse et de recherche départementaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22085 posée par Mme Colette Giudicelli

    Conséquences de la crise de la bactérie Eceh

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20421 posée par M. René Beaumont

    Programme relatif à la sécurité et la qualité sanitaires de l'alimentation dans le budget pour 2012

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18169 posée par M. Alain Fauconnier

    Sécurité sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17295 posée par M. Louis Pinton

    Maintien des mesures de vigilance sanitaire liées à l'ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16727 posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences des suppressions d'emplois sur la sécurité et la qualité sanitaire de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible