Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

26/02/2004
Pertinence
Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud

Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides

La question est caduque

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20925 posée par Mme Jacqueline Alquier

Mise sur le marché du "Poncho-Maïs"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/01/2007
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05035 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans le vin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05392 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Différences d'appréciation quant à l'innocuité de certains produits utilisés en arboriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/08/2008
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 06462 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/12/2008
Pertinence
Question n° 09185 posée par M. Louis Nègre

Contamination des raisins par les pesticides

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/06/2009
Pertinence