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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 27696 posée par M. Jean-Claude Anglars
Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson
Application de dispositions du code de la santé publique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson
Application de dispositions du code de la santé publique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 14949 posée par M. Michel Raison
Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli
Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot
Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel
Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19468 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du décret n° 2015-647 du 10 juin 2015 relatif à la publicité des médicaments vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution à l'ammoniac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence