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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 27696 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

    Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22887 posée par M. Sebastien Pla

    Menaces sur les filières d'élevage traditionnel sous signes officiels d'origine et de qualité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20878 posée par M. Alain Houpert

    Remise en cause de la distribution du médicament vétérinaire par les groupements de défense sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17777 posée par Mme Laurence Cohen

    Ferme des mille vaches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12369 posée par M. Bernard Delcros

    Identification électronique obligatoire pour les chevreaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20520 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en application de l'article 41 de la loi d'avenir pour l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible