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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini
Usage abusif des pesticides
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 20558 posée par M. André Trillard
Exposition de la population aux pesticides
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 23508 posée par M. Alain Dufaut
Zones de retrait pour l'application des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0979G posée par M. Yvon Collin
Décret sur les produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23712 posée par M. Joël Labbé
Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides et contamination de l'eau
La question est caduque
Pertinence