Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
-
Question n° 09624 posée par M. Alain Fauconnier
Abrogation des autorisations de mise sur le marché de certains herbicides
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron
Nocivité de certains herbicides
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 11596 posée par M. Alain Fauconnier
Dangerosité de certains herbicides
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 13221 posée par M. Alain Fauconnier
Missions du vétérinaire sanitaire
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 10142 posée par M. Rachel Mazuir
Épandage aérien de deltaméthrine
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 10387 posée par M. Jean-Michel Baylet
Crise de la filière vitivinicole
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 15863 posée par M. Yves Chastan
Assouplissement des mesures contre l'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 12540 posée par M. Claude Jeannerot
Prise d'arrêtés de non-consommation du poisson
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 15925 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Assouplissement des mesures contre l'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 13185 posée par M. Pierre Jarlier
Utilisation des pesticides et mise en oeuvre du plan Ecophyto 2018
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence