Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

    Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22285 posée par M. André Lardeux

    Situation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11509 posée par Mme Esther Sittler

    Réglementation relative à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11977 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Protection du public contre les dangers des rayonnements ionisants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18826 posée par Mme Claudine Lepage

    Mise en cause de l'expertise officielle relative à la contamination de la France par les rejets de la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier

    Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20373 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

    Pertinence Très faible