Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

28/04/2005
Pertinence
Question n° 1249S posée par M. Claude Domeizel

Augmentation croissante pour les communes du nombre et du coût des analyses de l'eau potable

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

08/02/2007
Pertinence
Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Pollution dans le métro parisien

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

Présence élevée de pesticides dans le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0612S posée par Mme Éliane Assassi

Sauvegarde et développement du secteur triage de la plateforme du Bourget

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

10/09/2009
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Philippe Madrelle

Projet d'implantation d'une usine traitant du méthylparathion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/10/2009
Pertinence
Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

La question a été transformée.

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0792S posée par M. Jean-Claude Frécon

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

28/01/2010
Pertinence