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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0792S posée par M. Jean-Claude Frécon
Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0497S posée par Mme Josette Durrieu
Baignade naturelle biologique
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence