Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 0971S posée par Mme Jocelyne Guidez

Abandon de pneumatiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

24/10/2019
Pertinence
Question n° 14653 posée par Mme Françoise Cartron

Emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Pertinence
Question n° 16315 posée par Mme Françoise Laborde

Statut et dangerosité des déchets issus des matériaux en plastique utilisés pour la protection contre le Covid-19

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot

Épandage des boues et Covid-19

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1262S posée par M. Michel Canévet

Indemnisation des préjudices liés aux choucas des tours

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

16/07/2020
Pertinence
Question n° 1424G posée par M. Jean-François Husson

Ambition écologique du Gouvernement

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/07/2020
Pertinence
Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence