Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1690S posée par Mme Martine Filleul

    Responsabilités engagées à la suite d'une pollution environnementale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal

    Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne