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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/07/2012

   Pertinence

2. Question n° 0328S posée par M. Alain Gournac

   Interdiction des feux de cheminée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/02/2013

   Pertinence

3. Question n° 0352S posée par M. André Gattolin

   Mesure de la pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 0462S posée par M. Philippe Madrelle

   Opération de désamiantage

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   02/05/2013

   Pertinence

5. Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey

   Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   11/07/2013

   Pertinence

6. Question n° 0581S posée par M. Dominique Bailly

   Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   03/10/2013

   Pertinence

7. Question n° 0836S posée par M. Jean-Claude Frécon

   Campagnes de mesures de la qualité de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/07/2014

   Pertinence

8. Question n° 0935S posée par M. Philippe Madrelle

   Conséquences des travaux de désamiantage des navires dans notre pays

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   20/11/2014

   Pertinence

9. Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

   Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   29/01/2015

   Pertinence

10. Question n° 1079S posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    26/03/2015

    Pertinence