Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 05804 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05927 posée par M. Gilbert Barbier

Fiscalité sur les boissons alcoolisées et interdiction de la publicité sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/10/2008
Pertinence
Question n° 11021 posée par M. Gérard Miquel

La filière viticole et la fiscalité "degré"

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

19/11/2009
Pertinence
Question n° 0015S posée par M. Daniel Laurent

Questions économiques et fiscales concernant le secteur viticole

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/07/2012
Pertinence
Question n° 02469 posée par M. Daniel Laurent

Fiscalité des boissons alcoolisées et filière vitivinicole

Réponse du Ministère chargé du budget

18/10/2012
Pertinence
Question n° 05776 posée par M. Roland Courteau

Possible mise en oeuvre de taxes supplémentaires sur le vin

La question est caduque

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06710 posée par M. Michel Doublet

Fiscalité sur le vin

Réponse du Ministère chargé du budget

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06728 posée par M. Philippe Madrelle

Défense de la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06751 posée par M. Jean Besson

Projet de taxation du vin

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06932 posée par M. Daniel Laurent

Attentes et préoccupations de la filière viticole

La question est caduque

20/06/2013
Pertinence