Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

Difficultés financières des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. François Trucy

Évolution des jeux de hasard

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi

Coût financier et économique de la pollution de l'air

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

28/11/2014
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Dominique Watrin

Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi

Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

17/07/2015
Pertinence
Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé

Présence de pesticides dans l'alimentation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/10/2016
Pertinence
Question n° 0526G posée par M. Jacques Genest

Fiscalité verte

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson

Trajectoire diesel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0659G posée par Mme Cécile Cukierman

Augmentation du tarif de l'électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/02/2019
Pertinence