Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 25655 posée par Mme Kristina Pluchet

Suivi épidémique par la surveillance des eaux usées

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre des chèques eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau

Dispositif chèque eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06324 posée par M. Philippe Madrelle

Teneur en plomb dans l'eau

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06100 posée par M. Robert Navarro

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06161 posée par M. Roland du Luart

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06172 posée par M. Jean-Marie Bockel

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence