Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

    Chômage et emploi en France

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0632G posée par M. Claude Domeizel

    Contrat première embauche

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0369G posée par M. Claude Domeizel

    Situation de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0063S posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences des nouvelles mesures concernant les contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0574S posée par M. Claude Domeizel

    Avenir de l'usine de production de chlore de Saint-Auban

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22720 posée par M. Claude Domeizel

    Situation de l'emploi chez Orange / France Télécom dans les départements alpins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12593 posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences de l'application drastique de l'arrêté relatif à l'interdiction d'extraction de matériaux dans le lit mineur des cours d'eau

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00872 posée par M. Claude Domeizel

    Situation de l'emploi chez Orange/France Télécom dans les départements alpins

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08966 posée par M. Claude Domeizel

    Situation précaire des personnels en contrats aidés dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14386 posée par M. Claude Domeizel

    Situation de l'usine de Saint-Auban (Alpes-de-Haute-Provence)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible