Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

200 questions

  1. Question n° 19217 posée par M. Claude Domeizel

    Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18674 posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences de la sécheresse de 2003

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13613 posée par M. Claude Domeizel

    Accessibilité de Digne-les-Bains et désenclavement du Val de Bléone

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20150 posée par M. Claude Domeizel

    Composition du conseil d'administration de l'IRCANTEC

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09093 posée par M. Claude Domeizel

    Régime fiscal de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05343 posée par M. Claude Domeizel

    Assouplissement de l'article L. 3334-2 du code de la santé publique concernant l'ouverture des débits de boissons temporaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01803 posée par M. Claude Domeizel

    Elections aux conseils de prud'hommes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 36611 posée par M. Claude Domeizel

    Réévaluation du plafond d'accès aux chèques vacances

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 30815 posée par M. Claude Domeizel

    Modalités de fonctionnement des jurys des concours d'accès à la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible