Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0333G posée par M. Claude Domeizel

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0176G posée par M. Claude Domeizel

    Remboursements médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel

    Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0570G posée par M. Claude Domeizel

    Télémédecine

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0936S posée par M. Claude Domeizel

    Agression sur la voie publique par un malade mental

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15295 posée par M. Claude Domeizel

    Interdiction à la vente de certains médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02486 posée par M. Claude Domeizel

    Aides aux investissements de mise aux normes pour les commerces de bouche en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03785 posée par M. Claude Domeizel

    Régime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles pratiquant des opérations d'assurances

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01461 posée par M. Claude Domeizel

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible