Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

Question n° 0448G posée par M. Charles Gautier

Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/02/2005
Pertinence
Question n° 0631G posée par M. Claude Domeizel

Bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du ministère : Emploi

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0138S posée par M. Charles Revet

Conditions de versement de l'allocation compensatrice pour tierce personne

Réponse du ministère : Santé

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0811S posée par M. Marcel Charmant

Réforme de la prestation spécifique dépendance

Réponse du ministère : Économie solidaire

10/05/2000
Pertinence
Question n° 0462G posée par Mme Dinah Derycke

Prestation dépendance

Réponse du ministère : Ville

02/02/2001
Pertinence
Question n° 00761 posée par M. Georges Mouly

Soutien aux familles assurant la prise en charge d'une personne âgée dépendante

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00152 posée par M. Louis Souvet

Conditions d'attribution de la prestation spécifique dépendance (PSD)

La question est caduque

04/07/2002
Pertinence
Question n° 0625G posée par M. André Boyer

Conditions de mise en oeuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie par les conseils généraux

Réponse du ministère : Personnes âgées

22/02/2002
Pertinence
Question n° 21053 posée par M. Yann Gaillard

Conditions d'attribution de la prestation spécifique dépendance

La question est caduque

09/12/1999
Pertinence
Question n° 00917 posée par M. Bernard Piras

Fonctionnement de l'aide à domicile

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence