Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 20164 posée par M. Alain Gérard

    Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21806 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouvrages de rétention d'eau non réalisés par un constructeur de lotissements

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24200 posée par M. Georges Mouly

    Financement des dépenses relatives aux analyses de l'eau potable

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00488 posée par M. Jacques Blanc

    Assainissement en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02372 posée par M. René-Pierre Signé

    Rôle des services d'assistance technique à l'épuration et au suivi des eaux (SATESE)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Barrage de Charlas

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08443 posée par M. Claude Domeizel

    Éligibilité des travaux liés à l'économie d'eau et à la modernisation des ouvrages de transport et de distribution d'eau à l'enveloppe 2013 des projets dits « prioritaires »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25067 posée par M. Didier Mandelli

    Situation de l'entretien des marais et du financement des acteurs de ces opérations d'entretien

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04217 posée par M. Michel Forissier

    Eau et assainissement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07418 posée par Mme Christine Herzog

    Association syndicale et droit à l'eau d'arrosage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible