Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

3177 questions

Question n° 16904 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Soutien aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 15540 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Associations et pandémie

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 11268 posée par M. Jean-François Longeot

Fin du changement d'heure saisonnier

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 13591 posée par M. Christian Cambon

Dématérialisation de la vente de billets par la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12236 posée par M. Rachid Temal

Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence
Question n° 08557 posée par M. Roger Karoutchi

Participation des agents publics dans les associations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot

Soutien au monde associatif

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13388 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Moyens alloués au service civique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/12/2019
Pertinence
Question n° 10125 posée par M. Roger Karoutchi

Service national universel et modèle du service militaire adapté

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/04/2019
Pertinence
Question n° 08830 posée par M. Hervé Maurey

« Service national universel » et développement durable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Pertinence