Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0555G posée par M. David Assouline

    Violences dans les banlieues

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0554G posée par M. Christian Demuynck

    Violences urbaines

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

    Lutte contre les trafics de drogue

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2230G posée par M. François Bonhomme

    Violences à l'encontre des élus

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1715G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Lutte contre la violence chez les jeunes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1096G posée par M. Stéphane Ravier

    Trafic de drogue à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27621 posée par M. Roger Karoutchi

    Recrudescence alarmante des violences à caractère antisémite en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0169G posée par Mme Laurence Rossignol

    Agression d'un jeune militant à Paris

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0170G posée par Mme Cécile Cukierman

    Agression d'un jeune militant à Paris

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1106G posée par Mme Esther Sittler

    Violences urbaines

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible