Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

  1. Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Fermeture des hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1422S posée par M. Claude Domeizel

    Mauvaise santé financière des hôpitaux et projet de service de réanimation à l'hôpital de Manosque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1173S posée par M. Marc Laménie

    Deuxième plan maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1393S posée par M. Raymond Couderc

    Avenir de la profession d'anesthésiste-réanimateur

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1250S posée par M. Bernard Fournier

    Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1409S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Dégradation de l'accès au service public de la santé dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0674G posée par M. Daniel Marsin

    Situation du CHU de Pointe-à-Pitre

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible