Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1939 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1939 questions

  1. Question n° 0399G posée par M. Yves Daudigny

    Politique de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0467G posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des médecins généralistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0216G posée par M. René-Pierre Signé

    État de la médecine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0254S posée par M. Adrien Gouteyron

    Collecte de sang

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

    Risque de pénurie de praticiens dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0398G posée par M. Alain Milon

    Plan cancer

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

    Carte hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0410G posée par M. Jean-Claude Etienne

    Vaccination contre le virus H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne