Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0176G posée par M. Claude Domeizel

    Remboursements médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel

    Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0570G posée par M. Claude Domeizel

    Télémédecine

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0936S posée par M. Claude Domeizel

    Agression sur la voie publique par un malade mental

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la vente de Red Bull en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0203S posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences des nouveaux projets de réforme de la carte hospitalière

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la commercialisation du Red Bull

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12805 posée par M. Claude Domeizel

    Disparition de la Fédération des maladies orphelines

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10736 posée par M. Claude Domeizel

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible