Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 16906 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre effective de la loi en faveur de la forêt du 9 juillet 2001

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17333 posée par M. Bernard Piras

    Gel budgétaire d'actions OFIVAL 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18294 posée par M. Bernard Piras

    Attribution du droit à paiement unique (DPU) aux producteurs de filières spécialisées en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18295 posée par M. Bernard Piras

    Redynamisation des zones concernées par la maladie de la sharka

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18692 posée par M. Bernard Piras

    Désengagement de l'Etat pour les actions OFIVAL

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18693 posée par M. Bernard Piras

    Avenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18907 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18915 posée par M. Bernard Piras

    Décret relatif au conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible