Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 18020 posée par M. Jean Besson

    Devenir de la filière de production de fleurs de tilleul en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19252 posée par M. Jean Besson

    Création d'un conseil de la modération dans le domaine de la consommation de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21650 posée par M. Jean Besson

    Décret d'application de l'article 59 de la loi sur le développement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22084 posée par M. Jean Besson

    Aides d'urgence à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23152 posée par M. Jean Besson

    Gestion et coût des encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles ovines (ESST)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23215 posée par M. Jean Besson

    Assujettissement des coopératives agricoles à l'impôt sur les sociétés pour la vente au détail

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23323 posée par M. Jean Besson

    Indemnisation des producteurs de fruits victimes de la sharka

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

    Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23529 posée par M. Jean Besson

    Application de l'exonération de la taxe sur le foncier non bâti

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25566 posée par M. Jean Besson

    Conditions de versement de la seconde fraction de la dotation jeunes agriculteurs (DJA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible