Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 0116G posée par M. Dominique Mortemousque

    Sécurité alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02122 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise dans l'élevage suite à la hausse des cours des matières premières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00726 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00728 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière fraise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00730 posée par M. Dominique Mortemousque

    Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00732 posée par M. Dominique Mortemousque

    Application de la taxe générale sur les activités polluantes concernant les déchets verts

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27202 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière veaux de la boucherie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26510 posée par M. Dominique Mortemousque

    Hébergement des travailleurs agricoles saisonniers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26389 posée par M. Dominique Mortemousque

    Adaptation des outils de production aux handicapés dans le monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26230 posée par M. Dominique Mortemousque

    Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible