Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0185G posée par M. Jean Boyer

Les cours du lait

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer

Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 1477S posée par M. Jean Boyer

Sécheresse en zone de montagne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

17/11/2011
Pertinence
Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer

Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

22/10/2010
Pertinence
Question n° 07186 posée par M. Jean Boyer

Avenir du lait de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/07/2013
Pertinence
Question n° 01864 posée par M. Jean Boyer

Avenir des prêts bonifiés en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/09/2007
Pertinence
Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer

Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1241S posée par M. Jean Boyer

Avenir des fonds européens en faveur du développement rural

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence