Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 16685 posée par M. Gilbert Barbier

    Plan bâtiments d'élevage dans le département du Jura

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19059 posée par M. Gilbert Barbier

    Dotations pour les stages en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier

    Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20365 posée par M. Gilbert Barbier

    Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22628 posée par M. Gilbert Barbier

    Politique de récolte de produits forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02336 posée par M. Gilbert Barbier

    Remboursement de la TIPP aux agriculteurs

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05078 posée par M. Gilbert Barbier

    Non-signature du règlement d'application du décret n° 2007-822 du 11 mai 2007 relatif à l'AOC Comté

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05079 posée par M. Gilbert Barbier

    Culture du maïs blanc

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05927 posée par M. Gilbert Barbier

    Fiscalité sur les boissons alcoolisées et interdiction de la publicité sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08096 posée par M. Gilbert Barbier

    Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et pisciculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible