Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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660 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

660 questions

  1. Question n° 22003 posée par M. Jean Bernard

    Conséquences de la réglementation relative aux installations classées viticoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11835 posée par M. Xavier Pintat

    Application de la norme phytosanitaire NMP51 aux caisses de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15497 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés des producteurs de plants de vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16146 posée par M. Roland Courteau

    Enrichissement des moûts pendant la vinification

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16381 posée par M. Jean Louis Masson

    Plantation de vignes pour sa consommation personnelle

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16382 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement du vignoble mosellan

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16439 posée par M. Marcel Vidal

    Plan viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16735 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Plan viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16806 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Signature urgente du nouveau décret Armagnac

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16853 posée par M. Jean Louis Masson

    Réimplantation de vignes sur les côtes de Moselle

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible