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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau

    Loi Evin et publicité sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0302S posée par M. Philippe Madrelle

    Légiférer sur le vin

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04448 posée par M. André Lardeux

    Difficultés rencontrées par les viticulteurs pour la promotion de leurs produits

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04147 posée par M. Bernard Piras

    Vin et publicité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04726 posée par M. Michel Teston

    Publicité en faveur des boissons alcooliques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04374 posée par M. Robert Bret

    Évocation du vin et code de la santé publique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11911 posée par M. Roland Courteau

    Législation en matière de communication et d'information sur le vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13949 posée par M. Michel Raison

    Publicité des vaccins vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13950 posée par M. Cédric Perrin

    Publicité des vaccins vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16271 posée par M. Alain Houpert

    Clarification de la loi sur la publicité sur les vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible