Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1244 questions

Question n° 0713G posée par M. Laurent Duplomb

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0624G posée par M. Laurent Duplomb

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0712G posée par M. Daniel Salmon

Situation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0432G posée par M. Pascal Allizard

Production de cidre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/05/2023
Pertinence
Question n° 0345G posée par M. Jacques Fernique

Pêche dans les aires marines protégées

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

06/04/2023
Pertinence
Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber

Glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0360G posée par M. Joël Labbé

Pollutions de l'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Denis Bouad

Situation de la filière viti-vinicole

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réglementation de la pêche de loisir

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0721G posée par Mme Kristina Pluchet

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence