Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 17394 posée par M. Bernard Seillier

Egalité des établissements agricoles publics et privés dans le domaine de la communication

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/04/2005
Pertinence
Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau

Loi Evin et publicité sur Internet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

01/05/2008
Pertinence
Question n° 04448 posée par M. André Lardeux

Difficultés rencontrées par les viticulteurs pour la promotion de leurs produits

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04666 posée par M. Philippe Madrelle

Légiférer en faveur du vin

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04726 posée par M. Michel Teston

Publicité en faveur des boissons alcooliques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04839 posée par M. André Vallet

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05047 posée par M. Marcel Rainaud

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05507 posée par M. Roland Courteau

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05703 posée par M. Philippe Madrelle

Légiférer pour le vin

La question a été retirée

02/10/2008
Pertinence
Question n° 0302S posée par M. Philippe Madrelle

Légiférer sur le vin

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

09/10/2008
Pertinence