Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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807 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

807 questions

  1. Question n° 00083 posée par M. Edouard Le Jeune

    Producteurs de porcs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00111 posée par M. Jean Cluzel

    Modalités de commercialisation de ceraines espèces de gibier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

    Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

    Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue

    Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16488 posée par M. Michel Moreigne

    Inquiétudes des éleveurs du Limousin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16508 posée par M. André Vallet

    Lutte contre la fièvre catarrhale dans l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16685 posée par M. Gilbert Barbier

    Plan bâtiments d'élevage dans le département du Jura

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16775 posée par M. Bernard Murat

    Veaux de lait sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible