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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
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Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau
Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1573S posée par M. Patrick Chaize
Appellations d'origine bugey-cerdon et clairette de Die
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau
Crise de la viticulture française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy
Législation sur la vigne et le vin
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 1180S posée par M. Paul Girod
AOC Champagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'OCM viti-vinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1882S posée par M. Laurent Burgoa
Interdiction de certains cépages
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau
Situation de la viticulture française en 2007
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1042S posée par M. Bernard Dussaut
Fiscalisation des ventes directes des coopératives vinicoles
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau
Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence