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Questions avec et sans réponses

58 questions

1. Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

   Gravité de la situation des viticulteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/06/2005

   Pertinence

2. Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

   Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/09/2005

   Pertinence

3. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

   Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   22/09/2005

   Pertinence

4. Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/11/2005

   Pertinence

5. Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

   Crise de la viticulture française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/02/2006

   Pertinence

6. Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

   Situation catastrophique de la pépinière viticole française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006

   Pertinence

7. Question n° 1042S posée par M. Bernard Dussaut

   Fiscalisation des ventes directes des coopératives vinicoles

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   11/05/2006

   Pertinence

8. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

   Réforme de l'OCM viti-vinicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/07/2006

   Pertinence

9. Question n° 1171S posée par M. Simon Sutour

   Investissements viticoles

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/11/2006

   Pertinence

10. Question n° 1180S posée par M. Paul Girod

    AOC Champagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    30/11/2006

    Pertinence